1. Éditeur de la Plateforme & Identification Statutaire
En vertu de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du présent site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Raison sociale : LES AMIS DU LIVRE
- Forme juridique : Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
- Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W301002847
- Numéro SIREN : 914 438 148 | SIRET : 914 438 148 00010
- Siège Social : MAIRIE, 30340 SAINT-PRIVAT-DES-VIEUX, France
- Directeur de la Publication : Le Président de l'Association en exercice
- Contact Permanent : Courriel : mnbl3097@gmail.com | Tél : +33 6 40 54 17 86
2. Hébergement & Propriété Intellectuelle
Cette plateforme d'information institutionnelle est hébergée sur des infrastructures conformes aux normes européennes de sécurité. L'ensemble des textes, structures, icônes et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de l'association LES AMIS DU LIVRE, à l'exception des éléments sous licence libre de droit ou appartenant à nos partenaires institutionnels (Mairie de Saint-Privat-des-Vieux, Alès Agglomération). Toute reproduction globale ou partielle sans autorisation expresse est strictement interdite.
3. Protection des Données Personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) n° 2016/679 du 27 avril 2016 et à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, l'association s'engage à garantir la confidentialité des informations personnelles recueillies via le formulaire de contact ou les fiches d'adhésion.
Les données collectées sont exclusivement destinées à la gestion administrative des membres, à l'envoi des convocations statutaires et au suivi des demandes de bénévolat. Aucune donnée n'est cédée, vendue ou transmise à des tiers commerciaux.
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4. Absence de Finalité Lucrative & Non-Commercialité
Le présent portail ne comporte aucun système de paiement marchand, aucun traqueur publicitaire et ne poursuit aucune finalité commerciale. L'association intervient exclusivement dans le cadre de ses statuts d'intérêt général à caractère culturel et éducatif.